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Impôts sur les donations
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Les droits de donation ne portent jamais sur la valeur brute transmise. On évalue le bien, on applique l’abattement correspondant au lien de parenté, on tient compte des donations antérieures, puis on applique le barème. C’est cette chaîne qu’il faut comprendre avant de transmettre.
Le calcul, étape par étape. Les principes des droits de donation, l’évaluation des biens, les abattements fiscaux, le barème et les abattements en détail, le rappel fiscal — qui réintègre les donations des quinze dernières années — et les réductions d’impôts.
Les cas particuliers. Les donations exonérées et l’impôt sur les donations entre époux.
En pratique. Le paiement des droits et les stratégies de transmission qui permettent, en s’y prenant tôt, de transmettre sans droits.
La variable la plus puissante n’est ni le montant ni le bien : c’est le temps. L’abattement se reconstitue tous les quinze ans, et c’est ce qui fait toute la différence entre une transmission préparée et une succession subie.
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